RAPPORT D’INFORMATION DU SENAT sur la réforme de l’allocation des moyens par l’État aux universités - Juin 2008
fait au nom de la commission des Affaires culturelles (1) et de la commission des Finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la Nation par MM. Philippe ADNOT, Jean-Léonce DUPONT, Christian GAUDIN, Serge LAGAUCHE, Gérard LONGUET et Philippe RICHERT, Sénateurs.

  RAPPORT D’INFORMATION DU SENAT sur la stratégie de recherche et d’innovation en France - Juin 2008
fait au nom de la délégation du Sénat pour la Planification sur la stratégie de recherche et d’innovation en France, par MM. Joseph KERGUERIS et Claude SAUNIER, Sénateurs.

  Vision ERA-NET report : "Major challenges for the governance of national research and innovation policies in small European countries".
Generally speaking, the study suggests that while innovation is considered to be key to economic competitiveness and social well-being, management structures in the field of STI policies are very static and unlikely to change much. However, as the content of the policies changes and old structures remain the same, new administrative structures tend to be added, which increases the complexity of administration and the need for coordination.

  Interview DNA de Christian Brevard : « Innover, c’est s’ouvrir aux autres ».
Président du directoire de Bruker BioSpin, actif dans le secteur bancaire comme dans la formation à la propriété industrielle, industriel issu de la recherche, Christian Brevard défend une conception ouverte de l’innovation, non limitée à la technologie.

  Statistiques communautaires de l’innovation - La quatrième enquête communautaire sur l’innovation (ECI 4) et le tableau de bord européen de l’innovation (TBEI) 2006 (PDF)

  RAPPORT DU CESA sur l’innovation et le transfert de technologies en Alsace - Avril 2005
Synthèse des auditions réalisées par le CESA (Conseil Economique et Social d’Alsace)

  L’état des lieux de l’emploi scientifique en France (Observatoire de l’emploi scientifique)- février 2007 (PDF)

  Statistiques communautaires sur l’innovation - Rapport Eurostat - juin 2007 (PDF)

  Internationalisation de la R&D des entreprises et attractivité de la France - Document du Centre d’Analyse Stratégique (France)- juin 2007

  Conférence des Directeurs des UFR Scientifiques, communiqué sur le projet de loi "Organisation de la nouvelle université" (Communiqué en PDF)
  Travaux de la commission des affaires culturelles du Sénat - 27 juin 2007 : Réforme des universités - Auditions CPU et SNESUP (Lire sur www.senat.fr)
  Présentation du texte par Valérie Pécresse, ministre de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche - 19 juin 2007
  Le processus de discussion
  "Projet de texte portant sur l’organisation de la nouvelle université - 21 juin 2007" (PDF)
  "Projet de texte portant sur l’organisation de la nouvelle université - 27 juin 2007" (PDF)